Conditions Générales de Vente Maitre de soi
Article 1 : Définitions :
« Client » désigne une personne physique consommateur et majeure à qui MAITRE DE SOI fournit une prestation de services d’encadrement et d’accompagnement dans le cadre de bien-être.
« Client » désigne un Client qui a conclu un Contrat avec MAITRE DE SOI en versant un règlement.
« Contrat » désigne le contrat entre le Client et MAITRE DE SOI qui est régi par la prise de rendez-vous en ligne ou l’achat d’une formation – ou accompagnement – en ligne proposée par MAITRE DE SOI et les conditions générales de vente aux particuliers de MAITRE DE SOI (telles que mises à jour ou modifiées).
Les stipulations des présentes conditions générales prévaudront en cas de contradiction avec tout autre document contractuel de MAITRE DE SOI ou du Client.
Article 2 : Objet du Contrat
Le contrat détaille les droits et obligations respectifs de MAITRE DE SOI et de ses Clients dans le cadre de la vente et la réalisation, par MAITRE DE SOI, de prestations de service d’encadrement et d’accompagnement dans le cadre d’activités de bien-être.
Article 3 : Conditions générales de vente
Ces conditions générales de vente s’adressent uniquement aux particuliers et les professionnels doivent contacter directement MAITRE DE SOI afin de conclure, le cas échéant, un contrat adapté.
Toute prestation accomplie par MAITRE DE SOI implique l’adhésion sans réserve du Client aux présentes conditions générales de vente.
Le Client reconnait avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et déclare expressément les accepter intégralement et sans réserve dès lors qu’il prend un rendez-vous en ligne ou procède à l’achat d’une formation en ligne – ou accompagnement – proposée par MAITRE DE SOI.
Toute condition contraire aux conditions générales de vente sera, à défaut d’acceptation expresse, inopposable à MAITRE DE SOI quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. MAITRE DE SOI met régulièrement à jour les conditions générales de vente afin de les faire correspondre au mieux aux attentes des Clients ainsi qu’à la législation en vigueur. Les conditions générales de vente qui s’appliqueront au Contrat du Client seront celles accessibles sur le Site. Ces dernières seront considérées comme ayant été approuvées par le Client, sans indication contraire communiquée par le client dans un délai de deux (2) semaines.
Article 4 : Prestations
MAITRE DE SOI propose à ses Clients des séances d’encadrement et d’accompagnement dans le cadre d’activités de bien-être. Les prestations de services de MAITRE DE SOI n’ont aucune vocation médicale et ne se substituent en aucun cas à un traitement médical.
Malgré tout le soin apporté au contenu délivré par MAITRE DE SOI, une erreur aura pu s’y glisser.
L’auteur décline toute responsabilité concernant l’utilisation des préparations ou méthodes présentées.
Il appartient au Client de prendre ses responsabilités en matière de sécurité et de connaissances de sa condition physique ; MAITRE DE SOI ne saurait être tenue pour responsable des conséquences qui découleraient de l’utilisation de ses services ni, bien sûr, en cas d’interprétation erronée.
Toute séance de coaching ou toute formation – ou accompagnement – en ligne comprend l’intervention d’un coach à distance.
L’intervenant apporte tout le soin, le professionnalisme, la disponibilité et la diligence nécessaire.
Sauf indication contraire, toute consultation de coaching est due. Elle prend en compte le rendez-vous en ligne effectif ainsi que la préparation du rendez-vous en amont par l’intervenante, et, si nécessaire, un suivi par e-mail. Les rendez-vous restent entièrement confidentiels. L’espace de travail du Client demeure privé.
La formation – ou accompagnement – en ligne comprend l’accès aux modules et aux documents présentés sur le site Internet maitredesoi.fr pendant la durée de l’accompagnement du Client, tant que la formation est accessible en ligne par le Client. Si la formation venait à être retirée du site, le Client aurait la possibilité d’en recevoir une copie, à sa demande par e-mail, après avoir été informé au préalable du retrait de la formation.
Le Client doit disposer d’un ordinateur, d’un smartphone ou d’une tablette muni(e) d’une connexion Internet avec un débit suffisant pour pouvoir accéder aux différents contenus proposés par MAITRE DE SOI. Dans le cadre des séances de coaching en ligne, il doit être équipé d’un appareil disposant d’une webcam et d’un micro. Lors du rendez-vous, le Client doit se trouver dans un endroit au calme, libre de toute distraction qui pourrait empêcher le bon déroulement de la consultation. Aucune obligation de résultat n’est prévue.
Article 5 : Droit à l’image et confidentialité
Le Client peut être amené à participer à des séances de coaching collectives, conjointement avec des clients tiers, ainsi qu’à des groupes privés sur les réseaux sociaux.
Le contenu de ces échanges est strictement confidentiel. Le Client s’engage à ne jamais divulguer celui-ci, en particulier tout contenu concernant un client tiers.
Cette obligation de confidentialité s’applique en particulier : au contenu des séances de coaching, qu’elles soient délivrées en visioconférence ou en présentiel, et au contenu confidentiel que le Client communiquera à MAITRE DE SOI aux fins de bénéficier des activités de coaching ; aux échanges opérés via les différents groupes sur les réseaux sociaux ; à la totalité des échanges et correspondances entre MAITRE DE SOI et le Client, dans le cadre de l’activité de coaching, quel qu’en soit le support.
En participant aux séances de coaching et aux différents ateliers en groupe, le Client autorise MAITRE DE SOI à publier le contenu sur lequel ce dernier apparaît sur la plateforme d’accompagnement, sous forme de replay et ce, pour une durée indéterminée.
Article 6 : Durée et maintien du Contrat
Le contrat débute et prend fin en même temps que la session de coaching en ligne, ou de la formation – ou accompagnement – en ligne.
Tout rendez-vous non annulé ou reporté 24h avant la date et l’horaire fixés est dû, sauf geste commercial par MAITRE DE SOI en cas de force majeure (cause médicale ou accident). Les formations – ou accompagnements – achetées en ligne ne sont pas remboursables ni transférables.
En cas de réalisation partielle du Contrat, l’intégralité du prix reste dû à MAITRE DE SOI à moins que cette réalisation partielle résulte d’un acte ou omission de MAITRE DE SOI.
Aucune cause de suspension ou résiliation du Contrat par le Client n’est admise, sauf en cas de force majeure (raisons médicales ou accident). Le Client se doit d’apporter les preuves du cas de suspension du Contrat, et, dans ce cas seulement, MAITRE DE SOI s’engage à lui rembourser les frais qu’il aurait engagé pour des séances qu’il ne sera pas en mesure de suivre.
Le Contrat et les séances ne sont pas cessibles par le Client sans accord préalable de MAITRE DE SOI.
Article 7 : Tarification et modalités de paiement
Le prix fixé par MAITRE DE SOI est garanti pendant la durée du Contrat. MAITRE DE SOI se réserve la possibilité d’actualiser le prix de la prise en charge lors de la souscription d’un nouveau contrat.
Les prix sont affichés en euros (€) toutes taxes comprises.
Dans le cas des prestations de coaching, ils comprennent les rendez-vous de coaching en ligne ainsi que les documents annexes et/ou le suivi par e-mail qui peuvent être fournis au Client si nécessaire.
Les prix tiennent compte de la réflexion menée pour la préparation des séances et du suivi de la personne. Dans le cas de la formation – ou accompagnement – en ligne, ils contiennent les vidéos, les images ainsi que les supports écrits délivrés par la plateforme, tels que présentés sur la page de présentation de la formation.
Le nombre de séances pour atteindre les objectifs du Client sera donné à titre indicatif par l’intervenante et sera laissé à l’appréciation du Client uniquement. Lui seul est en capacité de décider du nombre et de la fréquence des rendez-vous, en fonction de ses besoins et ressources.
Le Client s’engage à payer MAITRE DE SOI lors de la souscription d’un rendez-vous en ligne ou de l’achat d’une formation – ou accompagnement – en ligne. Les paiements se font sur Internet, par le biais des plateformes de paiement sécurisées proposées lors de l’achat, ou bien par virement bancaire. Tout rendez-vous ou toute formation – ou accompagnement – non réglé(e) au moment de l’achat en ligne est considéré(e) comme nul(le).
Article 8 : Limitation de responsabilité de MAITRE DE SOI
MAITRE DE SOI s’engage à assurer les prestations lui incombant telles que définies dans le présent contrat ; La responsabilité de MAITRE DE SOI ne pourra être engagée envers le Client sur les éléments annexes qu’il ne peut maîtriser (ex. : alimentation, exercice physique, etc.); Force majeure : MAITRE DE SOI ne pourra être tenu pour responsable pour le retard ou l’annulation d’une séance en cas de force majeure telle que : accident, maladie, catastrophe d’origine climatique… Le Client sera alors prévenu au plus vite, et la séance sera reportée à une date ultérieure.
Article 9 : Résiliation anticipée :
MAITRE DE SOI dispose d’un droit de résiliation sans préavis en cas de : Non-paiement, Non-respect des règles de sécurité, comportement contraire aux bonnes mœurs.
Article 10 : Droit applicable en cas de litige
Les parties conviennent de faire application du droit français, et en cas de contestation de s’adresser au tribunal judiciaire de Besançon.